Article 1. Informations légales
Article 1. Informations légales
Le site https://carnet.fabriquedunumerique.org/ est édité par l’équipe du Laboratoire Ex situ. Il est hébergé par :
René Audet
Département de littérature, théâtre et cinéma
Pavillon Louis-Jacques-Casault
1055, avenue du Séminaire, Université Laval, Québec, G1V 0A6
Téléphone : 418-656-3151
Courriel : rene.audet@lit.ulaval.ca
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communiquer avec nous par le biais de l’adresse courriel suivante : rene.audet@lit.ulaval.ca.
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dans les trente 30 jours suivant la réception de votre courriel.
Article 2. Présentation du site
Voir la page «À propos».
Article 3. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur ou l’utilisatrice peut contacter l’éditeur à l’adresse courriel suivante: rene.audet@lit.ulaval.ca.
Article 4. Acceptation des conditions d’utilisation
L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après CGU).
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l’utilisateur ou à l’utilisatrice de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, l’utilisateur ou l’utilisatrice devrait quitter le site.
Article 5. Accès et navigation
L’accès au site et son contenu sont entièrement gratuits pour toutes les personnes disposant d’un accès à Internet. L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site https://carnet.fabriquedunumerique.org/ valent acceptation sans réserve des présentes CGU, quels que soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.
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Article 6. Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
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- Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 7. Responsabilités
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